Michel Morand
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Santé et sécurité au travail : Agir en vue de la santé au travail
Florence Vasseur, Sophie Selusi, Michel Morand, Christophe Mariano, Michel Blatman, Pierre-Yves Verkindt
- Revue Fiduciaire
- Pratiques D'experts
- 29 Février 2024
- 9782757910351
La santé au travail est un sujet sensible, qui concerne tous les salariés et toutes les entreprises, petites ou grandes. Ce guide aborde toute la thématique de la santé et la sécurité au travail au regard des rôles de tous les acteurs liés à cette thématique, à savoir l'employeur, le médecin du travail, les SPST, les travailleurs, le CSE et l'inspecteur du travail.
Les plus de l'ouvrage :
- auteurs experts en la matière dont le plus célèbre Pierre -Yves Verkindt
- ouvrage intégrant la réforme de 2021 /2022 sur la santé au travail
- fiche « Questions préalables » pour introduire chaque partie : cette fiche regroupe toutes les questions à se poser et les renvois au paragraphes pour trouver les réponses à ces questions
- illustrations pratiques : exemples, tableaux récapitulatifs, points de vigilance et un lexique dédié à la thématique
- des infographies pour identifier clairement les enjeux -
Les bases de la mecanique appliquee ; bep/bac pro
Michel Morand, Serge Saez
- Delagrave
- 12 Juin 1996
- 9782206007885
Un cours de mécanique pour l'élève (BEP, Bac Pro) qui s'inscrit dans une démarche de résolution de problèmes.
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Liaisons sociales ; Les thématiques : la durée du travail II ; temps complet ; temps partiel ; travail de nuit ; repos et jours fériés ; les congés d'articulation entre vie professionnelle et personnelle
Sandra Limou, Michel Morand
- Liaisons
- Liaisons Sociales ; Les Thematiques
- 13 Juin 2017
- 9782371481305
Afin de permettre aux entreprises d'adapter le rythme de travail des salariés à leur activité, le législateur a institué et développé différentes possibilités d'organisation du temps de travail : répartition de la durée du travail sur des périodes supérieures à la semaine, recours au travail de nuit, au travail intermittent, etc. Ainsi, de nombreux aménagements sont possibles par voie d'accord collectif ou, par exception, par décision unilatérale de l'employeur. La loi Travail du 8 août 2016 renforce la primauté de l'accord d'entreprise en la matière, et introduit de nouveaux assouplissements. En outre, elle réorganise les dispositions du Code du travail sur la durée du travail et les congés en distinguant les dispositions d'ordre public, celles relevant de la négociation collective et celles dites « supplétives » qui s'appliquent en l'absence d'accord.
Zoom : le droit à la déconnexion La loi Travail du 8 août 2016 consacre un droit à la déconnexion des salariés. Depuis le 1er janvier 2017, les modalités d'exercice de ce droit constituent l'un des thèmes de la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail. À défaut d'accord, l'employeur doit élaborer une charte sur le sujet. En outre, l'accord collectif encadrant le recours aux forfaits en jours doit désormais prévoir les modalités selon lesquelles le salarié peut exercer son droit à la déconnexion. Point spécial : Les congés d'articulation entre vie professionnelle et personnelle La loi Travail a regroupé sous l'appellation « congés d'articulation entre la vie professionnelle et la vie personnelle et familiale » quatre types de congés : les congés pour événements familiaux, le congé de solidarité familiale, le congé de proche aidant et le congé sabbatique. Dans le cadre de la réécriture de cette partie du Code du travail, le législateur réserve une large place à la négociation collective pour en définir les modalités.
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La mécanique appliquée - Tome 1 Bac Pro Mécanique - Pochette élève : Statique, résistance des matériaux
Serge Saez, Michel Morand
- Delagrave
- 25 Juin 1998
- 9782206008325
Statique ; Résistance des matériaux ; Corrigés des exemples.
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La mécanique appliquée - Tome 2 Bac Pro Mécanique - Pochette élève : Cinématique, dynamique, mécanique des fluides
Serge Saez, Michel Morand
- Delagrave
- 9 Avril 1998
- 9782206008332
Cinématique ; Dynamique ; Mécanique des fluides incompressibles parfaits ; Epreuves bac pro ; Corrigés des exemples ; Corrigés des épreuves bac.
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Liaisons sociales ; Les thématiques Tome 47 : la durée du travail Tome 1
Gwennhaël François, Michel Morand
- Liaisons
- Liaisons Sociales ; Les Thematiques
- 12 Mai 2017
- 9782371481299
Première partie : Travail effectif - Durées maximales - Heures supplémentaires - Forfaits.
Le Code du travail fixe plusieurs seuils quantitatifs : la durée légale hebdomadaire (35 heures), la durée quotidienne maximale de travail (dix heures), et la durée hebdomadaire maximale (48 heures et 44 heures en moyenne sur douze semaines consécutives). Les heures de travail accomplies au-delà de la durée légale hebdomadaire ou de la durée équivalente, sont considérées comme des heures supplémentaires. Depuis l'entrée en vigueur de la loi Travail du 8 août 2016, l'accord d'entreprise peut prévoir un taux de majoration des heures supplémentaires inférieur à celui fixé par l'accord de branche. La durée du travail peut être fixée sur la base d'un forfait établi en heures (sur la semaine, le mois ou l'année) ou en jours (sur l'année). Il nécessite l'accord du salarié et la conclusion d'une convention individuelle écrite. Concernant le forfait en jours, un accord collectif d'entreprise, d'établissement ou, à défaut, de branche est obligatoire. La loi Travail a modifié les mentions obligatoires devant y figurer afin de prendre en compte la jurisprudence relative au droit à la santé et au repos des salariés. Elle a également mis en place un dispositif de sécurisation des conventions individuelles en cas de révision de l'accord collectif ou en cas d'accord collectif incomplet.
Point spécial : L'accord de préservation ou de développement de l'emploi.
L'accord de préservation ou de développement de l'emploi issu de la loi Travail peut être conclu en dehors de toute difficulté économique. Ses stipulations se substituent de plein droit aux clauses contraires et incompatibles du contrat de travail, notamment concernant la durée du travail. En cas de refus du salarié, l'employeur peut prendre l'initiative de son licenciement. Ce dernier repose alors sur un motif spécifique qui constitue une cause réelle et sérieuse. La procédure applicable est celle du licenciement individuel pour motif économique.
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Prêtres mariés, prêtres célibataires : le sujet est délicat, tabou dans l'Église catholique. Il n'en finit pas pourtant de faire l'objet de prises de position dans les communautés catholiques. La question de l'ordination de viri probati (hommes mariés ayant fait leurs preuves) ne cesse de resurgir. Le présent ouvrage apporte une contribution originale dans ce débat. Des prêtres " partis " et des prêtres " restés " racontent leur parcours. Des chapitres d'analyse et d'information complètent le tableau. L'enjeu principal, cependant, n'est pas l'obligation du célibat, d'ailleurs toute relative, dans l'Église catholique romaine, mais bien l'avenir des paroisses en Europe occidentale, avec la célébration régulière de l'eucharistie, source et sommet de la vie chrétienne. Le célibat consacré, librement choisi, est certes un bien précieux, mais le service des communautés et de l'eucharistie est, lui, indispensable. Aujourd'hui déjà, il n'est plus garanti. Demain, il risque de l'être encore moins. C'est l'un des principaux défis que l'espérance chrétienne doit aujourd'hui relever, activement.
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Mecanique appliquee bac pro livre du profes
Morand/Saez Michel/S
- Delagrave
- 28 Mai 1998
- 9782206008349
Complément aux deux tomes du livre de l'élève.
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Durée du travail ; le temps de travail ; l'organisation du temps de travail
Michel Morand, Dominique Jourdan
- Liaisons
- 16 Décembre 2013
- 9782878809282
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L'art de développer son réseau relationnel ; penser liens créatifs
Geneviève Morand, Michel Sintes
- Jouvence
- Maxi-pratiques
- 19 Novembre 2014
- 9782889115341
Comme le répétait le généticien des populations Albert Jacquard, "Au frontispice des écoles devrait figurer la devise « Ici s'apprend l'art de la rencontre » ". Ce livre est un pas dans cette direction.
Nous vivons une époque où le rythme du changement va s'accélérant et où les crises économiques, financières, politiques, institutionnelles, climatiques, environnementales ou sociales sont autant de reflets d'une mutation. Les intellectuels convergent pour parler de « Shift », de changement de paradigme. Pour fonctionner dans un tel environnement, les défis sont nombreux. Une seule certitude : on n'y arrive pas seul. Ce livre repose sur la conviction que le futur appartient aux personnes et aux organisations capables de tisser des liens de qualité. Aujourd'hui, dans les grandes entreprises comme dans les PME et l'économie solidaire, l'organisation se mobilise autour de projets. Or les projets se font avant tout entre personnes. Disposer d'un réseau, c'est la clé. Savoir le mobiliser l'est tout autant. Ce livre rayonne d'une énergie positive pour «penser réseau et créativité ». Il expose le contexte du nouveau paradigme, partage les bonnes pratiques des auteurs en termes de réseautage et de créativité et propose des outils pour fonctionner pleinement et harmonieusement en mode réseaux.
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Le droit public du travail
Pierre Esplugas-Labatut, Charles-andré Dubreuil, Michel Morand
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 9 Février 2016
- 9791092684117
« Le droit public du travail est une matière émergente.
Traditionnellement, le droit applicable aux agents du secteur public était étudié sous l'angle du droit de la fonction publique. Ce prisme ne correspond plus à la réalité contemporaine.
Tout d'abord, le droit applicable aux agents du secteur public ne se réduit pas nécessairement au droit de la fonction publique. Les entreprises publiques ou opérateurs publics emploient en effet des personnels soumis à un régime de droit du travail spécifique.
Ensuite, au sein même des administrations de l'Etat et des collectivités territoriales, le régime n'est pas toujours, loin s'en faut, celui de la fonction publique.
Enfin, ce régime de fonction publique ne répond plus au modèle unitaire pensé à l'origine. Il est donc nécessaire d'explorer une nouvelle matière qui est le droit public du travail.
Les actes de ce colloque sont le fruit d'une rencontre entre universitaires et praticiens afin de mieux identifier le droit public du travail encore aujourdhui mal connu ».
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Liaisons sociales ; Les thématiques Tome 58 : la modification du contrat de travail
Gwennhaël François, Michel Morand
- Liaisons
- Liaisons Sociales ; Les Thematiques
- 24 Mai 2018
- 9782371481503
La jurisprudence encadre les conditions dans lesquelles l'employeur peut, ou non, imposer au salarié des évolutions dans la relation de travail. La Cour de cassation a consacré la distinction entre une modification du contrat de travail, nécessitant l'accord exprès du salarié, et un simple changement des conditions de travail, que l'employeur peut mettre en 1/2uvre sans requérir cet accord, dans le cadre de son pouvoir de direction. Cette distinction a d'importantes conséquences. Dans le premier cas, le refus du salarié d'une modification du contrat peut entraîner son licenciement à condition que l'employeur justifie d'un motif valable. Il s'agit du motif de la proposition de modification (économique, disciplinaire ou personnel non disciplinaire). Dans le second cas, le refus du salarié du changement de ses conditions de travail constitue une faute pouvant justifier son licenciement. Toutefois une atteinte aux droits fondamentaux du salarié peut justifier le refus.
Point spécial: L'accord de performance collective L'accord de performance collective, issu de l'ordonnance n°2017-1385 du 22 septembre 2017 et de la loi de ratification des ordonnances du 29 mars 2018 (L. n°2018-217), est destiné à répondre aux nécessités liés au fonctionnement de l'entreprise, ou à préserver ou développer l'emploi, sans que des difficultés économiques soient exigées. Son contenu est particulièrement simplifié puisque la seule clause obligatoire est un préambule définissant ses objectifs. Écartant le principe de faveur, cet accord peut affecter l'ensemble des éléments contractuels: rémunération, durée et aménagement du temps de travail, lieu de travail, fonction. Le salarié qui refuse de se voir appliquer les stipulations de l'accord s'expose à un licenciement individuel qui repose sur un motif spécifique. Ce dernier constitue une cause réelle et sérieuse. -
Les accords sur la sécurisation de l'emploi
Jean-julien Jarry, Dominique Jourdan, Gwennhaël François, Michel Morand
- Liaisons
- Liaisons Sociales
- 28 Juillet 2014
- 9782878809350
