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Martin Marinx
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Ces dernières années, les alternatives au procès ont particulièrement le vent en poupe.
Que ce soit par le développement des modes alternatifs de résolution des litiges ou encore par la promotion des alternatives au procès pénal, notre système juridique évolue, tout comme la pratique du règlement des différends, et se dote d'une multitude de dispositifs parfois encore méconnus des praticiens.
Dans un premier temps, les auteurs se consacreront à l'étude des alternatives au procès civil en se penchant sur les principaux modes amiables de règlement des conflits et leurs spécificités en droit de l'entreprise, du travail et de la famille.
Dans un second temps, l'ouvrage abordera les enjeux et perspectives des alternatives au procès pénal ainsi que les réflexions qu'elles suscitent au travers de leur pratique.
Une dernière contribution portera sur la médiation réparatrice permettant de clôturer cette analyse des nouvelles formes alternatives de justice.
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La nouvelle loi sur l'insolvabilité et les PME : Impacts et solutions pour l'entreprise et ses acteurs
Yves Brulard, Martin Marinx
- Anthemis
- Jeune Barreau De Liege
- 19 Septembre 2023
- 9782807210134
DROIT BELGE Cet ouvrage propose une première analyse de tous ces outils en prenant comme grille de lecture le besoin et la réalité des PME.
Les contributions sont issues de deux conférences, l'une organisée par les Ateliers des FuCam et l'autre par la Conférence du Jeune Barreau de Namur au printemps 2022. Les auteurs proposent ici des articles actualisés sur le dernier projet déposé avant les derniers amendements qui n'ont opéré que des corrections mineures. Ils nous offrent ainsi l'un des premiers ouvrages de synthèse sur les nouvelles règles qui vont régir l'insolvabilité.
L'ouvrage apporte des solutions utiles à destination de la PME, et de ses acteurs (créanciers, conseils, juges, avocats, banquiers).