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Jean baptiste Racine
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Journal du droit international : Clunet - 150 ans
Collectif, Jean-Baptiste Racine, Jean-Michel Jacquet
- LexisNexis
- 19 Février 2025
- 9782711041916
Le « Clunet » est un témoin, et parfois-même, un acteur des grandes mutations qu'a connu le droit international de la fin du XIXe jusqu'à aujourd'hui.
Il constitue la référence du droit international depuis 1874.
A l'occasion des 150 ans de la création, par Edouard Clunet, du Journal du droit international - Clunet, la plus ancienne revue au monde consacrée entièrement au droit international, une publication exceptionnelle vient réunir d'éminents auteurs du « Clunet ».
Le « Clunet » est une revue dont l'autorité dépasse les frontières. Première revue en droit international, il a recueilli de nombreuses publications ayant marqué le droit international et dont beaucoup font encore autorité. D'autres encore sont incroyablement contemporaines. -
L'arbitrage, mode de résolution des litiges d'origine privée, repose sur une convention et attribue à des particuliers la fonction de juger dans des cas déterminés. Le droit afférent a été réformé par le décret du 13 janvier 2011. L'ouvrage répond aux questions de la validité de la convention, des règles de procédure applicables, de la force d'une sentence et de la légitimité de l'arbitre.
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Droit économique et droits de l'homme
Laurence Boy, Jean-baptiste Racine
- Larcier
- Droit/economie International
- 18 Septembre 2009
- 9782804435196
Réunir droit économique et droits de l'homme peut paraître provocateur.
Tel n'est pas le propos de cet ouvrage, qui est le fruit de réflexions de juristes d'horizons intellectuels et géographiques très différents. La rencontre du droit économique et des droits de l'homme est plus naturelle qu'il n'y paraît. Les droits de l'homme sont consubstantiels à l'économie de marché, qui, fondée sur des libertés, a besoin de liberté.
Le dialogue naturel entre ces deux champs, droit économique et droits de l'homme, n'est cependant pas toujours harmonieux. De sérieux conflits opposent le marchand et le non-marchand. Au-delà des oppositions classiques entre les droits de l'homme, on a vu apparaître des droits dont la vocation porte sur ce qu'il est convenu d'appeler des « valeurs non marchandes » : l'environnement, la culture, la santé, l'alimentation, la solidarité. L'une des questions majeures est donc de savoir s'il est possible de faire souffler de l'humanisme dans le champ des relations économiques.
Plus fondamentalement, les droits de l'homme sont-ils un moyen de réguler juridiquement les activités économiques dans une société globalisée ou, au contraire, un handicap pour les entreprises ? Cette interrogation débouche inévitablement sur la possibilité d'une coexistence entre universalité et relativité des droits de l'homme. Cet ouvrage a ainsi pour ambition d'inviter le lecteur à se saisir des difficultés à penser et pratiquer les droits de l'homme dans une économie mondialisée.
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Le génocide des arméniens ; origine et permanence du crime contre l'humanité
Jean-baptiste Racine
- Dalloz
- 17 Août 2006
- 9782247066223
le génocide des arméniens en 1915, fait historique établi de façon probante et certaine, sollicite la matière juridique.
c'est à partir de cet événement qu'a été fondé le concept de crime contre l'humanité en tant qu'infraction pénale internationale et le problème de la négation du génocide par la turquie n'est toujours pas réglé. si le crime contre l'humanité est entré dans le droit positif en 1945 au procès de nuremberg, il faut remonter à la déclaration des alliés du 24 mai 1915 adressée à l'empire ottoman qui dénonçait " les crimes contre l'humanité et la civilisation " commis à l'encontre des.
arméniens pour en saisir l'origine. mais, alors qu'en 1920 le traité de sèvres prévoyait tribunal international pour juger les responsables des massacres de déportations, il ne fut jamais ratifié et le traité de lausanne de 1923 établit en annexe, une clause d'amnistie générale pour tous les responsables turcs qui ne furent jamais inquiétés. seuls eurent lieu quelques procès, ersatz de justice, tenus par des cours martiales ottomanes.
l'égoïsme des etats et les tractations politiques l'emportaient sur le souci d'une véritable justice internationale indépendante. aujourd'hui, l'etat turc ne peut être contraint, ni à reconnaître le génocide (la commis européenne n'en a pas fait une condition sine qua non d'entrée dans la turquie dans l'union), ni à verser des indemnités ou à opérer des restitutions, même s'il peut être tenu pour responsable des massacres, destructions et spoliations commis sous l'empire ottoman.
cependant, le droit fait évoluer la situation : la loi du 29 janvier 2001 portant reconnaissance par la france de ce génocide crée une norme de droit juridiquement constituée au-delà de sa portée symbolique. des propositions de lois, en cours d'examen, visent à étendre au cas arménien la responsabilité pénale pour contestation de crime contre l'humanité. l'une d'elle devait faire l'objet d'un vote le 18 mai 2006 mais son examen a été reporté.
le problème juridique posé par les événements de 1915 n'est pas clos. la procédure d'adhésion de la turquie à l'union européenne relancera nécessairement le débat. l'ouvrage s'adresse aux spécialistes du droit international pénal, à la communauté arménienne francophone à qui elle fournira des explications inédites, et à tous ceux qui souhaitent en savoir plus.
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DROIT & SOCIETE : le droit économique au XXIe siècle ; notions et enjeux
Jean-baptiste Racine, Collectif
- Lgdj
- Droit & Societe
- 8 Décembre 2020
- 9782275076737
Le droit économique n'a jamais été aussi important qu'aujourd'hui, à l'heure des mutations phénoménales de nos sociétés. L'économie est partout présente et le droit est directement sollicité, pour accompagner, encadrer, finaliser l'économie. Le droit économique, qui vit sans définition, doit être perçu aujourd'hui comme un outil de compréhension fondamental des réalités de notre temps. Le présent ouvrage se propose à la fois de dresser un bilan de ce qu'est le droit économique en ce début de xxie siècle et de livrer des analyses prospectives de ce qu'il pourrait être dans les années à venir. Il a été conçu comme une recherche collective reposant sur des mots-clés (ex. l'entreprise, le marché, la globalisation, l'intelligence artificielle), au nombre de 30 au total. Chaque auteur s'est emparé d'une notion en la replaçant dans une optique de droit économique. C'est donc sur une analyse transversale et thématique que l'ouvrage repose.
Le droit économique est une maison ouverte. S'il sollicite des écoles de pensée diverses, il fait la part belle à la diversité. L'ouvrage a été réalisé dans cet esprit. S'il réunit de nombreux auteurs issus de l'École de Nice, il s'ouvre à d'autres perspectives et angles de vue. Le droit économique, par ses objets de recherche et ses méthodes d'analyse, est en mutation permanente. La présente recherche montre que l'économie est un objet qui traverse toutes les disciplines juridiques, au-delà du seul droit des affaires.
L'ouvrage s'adresse aux étudiants voulant se familiariser avec la démarche de droit économique, aux chercheurs entendant approfondir des thématiques de droit économique et aussi aux praticiens qui recherchent des clés de compréhension des enjeux actuels portés par les rapports entre droit et économie.
L'ouvrage a été dirigé par Jean-Baptiste Racine, avec les contributions de Éric Balate, Jennifer Bardy, Jean-Sylvestre Bergé, Walid Chaiehloudj, Jacques Chevallier, Bruno Deffains, Catherine Del Cont, Pascale Deumier, Isabelle Doussan, Aude-Solveig Epstein, Marie-Anne Frison-Roche, Giulio Cesare Giorgini, Lemy Godefroy, Marie-Angèle Hermitte, Clotilde Jourdain-Fortier, Gilles J. Martin, Frédéric Marty, Séverine Menétrey, Mehdi Mezaguer, Eva Mouial Bassilana, Irina Parachkévova-Racine, Thomas Perroud, Valérie Pironon, Patrice Reis, Fabrice Riem, Jean-Christophe Roda, Mahmoud Mohamed Salah, Fabrice Siiriainen,Katja Sontag, Marina Teller et Anne Trescases.
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Le droit du commerce international est devenu une discipline mise au coeur du processus de mondialisation de l'économie.
Elle est donc en pleine expansion. Ce n'est pas seulement une branche du droit international privé. Le droit du commerce international présente une autonomie certaine par son esprit, ses méthodes et son objet. Les sources de ce droit sont particulières dans la mesure où il fait la part belle aux usages du commerce international, plus généralement désignés sous l'appellation de lex mercatoria. Les acteurs du commerce international sont variés : il s'agit bien entendu des sociétés mais aussi des Etats. Le particularisme du droit du commerce international se situe aussi au stade des opérations du commerce international : la vente, le transport, la distribution, etc. obéissent à des règles particulières, le plus souvent des règles matérielles de source internationale. Enfin, l'importance et l'originalité du droit du commerce international se manifestent dans le recours à l'arbitrage. En tant que justice privée, l'arbitrage est aujourd'hui devenu le mode de résolution de droit commun des litiges du commerce international.
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Droit et objets connectés ; law and connected objects
Irina Parachkévova-Racine, Jean-baptiste Racine, Thierry Marteu, Collectif
- Larcier
- Creation Information Communication
- 3 Septembre 2020
- 9782807920552
En lien étroit avec la place grandissante du numérique dans les sociétés contemporaines, l'essor des objets connectés entraîne une migration massive de la norme vers des objets techniques qui, dans une certaine mesure, échappent à la maîtrise humaine et à celle du droit. En dépit de leurs atouts, ils bouleversent ainsi le système normatif classique.
Fondée sur une approche transdisciplinaire, la présente étude analyse les difficultés et les enjeux juridiques soulevés par les objets connectés et identifie quelques pistes d'évolution juridique susceptibles d'accompagner l'évolution technologique qui les sous-tend.
L'étude s'articule autour de quatre points : le potentiel des objets connectés à accroître l'effectivité du droit, les difficultés de qualification juridique, et donc, d'application du droit en présence d'objets connectés, les risques technologiques et juridiques suscités par ce phénomène et le paradigme d'un droit et d'un régime propres aux objets connectés.
Elle s'adresse à un public varié de juristes et de non-juristes, de praticiens, d'universitaires et d'étudiants et au-delà, à tout citoyen qui s'intéresse aux métamorphoses du système normatif à l'ère du numérique.
++++++++++++++ Closely linked to the growing place of digital technology in contemporary societies, the rise of connected objects leads to a massive migration of the norm to technical objects which, to a certain extent, escape human and legal control. In spite of their advantages, they thus overturn the traditional normative system. Based on a transdisciplinary approach, the present study analyses the difficulties and legal issues raised by connected objects and identifies some legal improvements which could accompany the underlying technological evolution.
The study revolves around four points: the potential of connected objects to increase the effectiveness of the law, the difficulties of legal qualification and therefore, of the application of the law faced with connected objects, the technological and legal risks raised by this phenomenon and the paradigm of legal rules specific to connected objects.
It is aimed at a varied audience of lawyers and non-lawyers, practitioners, academics and students and beyond that, at any citizen interested in the metamorphosis of the normative system in the digital age.
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Droit du commerce international (2e édition)
Jean-baptiste Racine, Fabrice Siiriainen
- Dalloz
- Cours
- 12 Octobre 2011
- 9782247089611
Le droit du commerce international est devenu une discipline mise au coeur du processus de mondialisation de l'économie. Elle est donc en pleine expansion. Ce n'est pas seulement une branche du droit international privé. Le droit du commerce international présente une autonomie certaine par son esprit, ses méthodes et son objet. Les sources de ce droit sont particulières dans la mesure où il fait la part belle aux usages du commerce international plus généralement désignés sous l'appellation de lex mercatoria.
Les acteurs du commerce international sont variés : il s'agit bien entendu des sociétés mais aussi des Etats. Le particularisme du droit du commerce international se situe aussi au stade des opérations du commerce international : la vente, le transport, la distribution, etc. obéissent à des règles particulières le plus souvent des règles matérielles, de source internationale.
Enfin, l'importance et l'originalité du commerce international se manifestent dans le recours à l'arbitrage. En tant que justice privée, l'arbitrage est aujourd'hui devenu le mode de résolution de droit commun des litiges du commerce international.
La mise à jour porte sur les nouveautés de la matière, à savoir essentiellement le réglement Rome I du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles, les Règles de Rotterdam sur le transport maritime de marchandises, les nouvelles règles CCI sur la garantie autonome, les Incoterms 2010 et le décret du 13 janvier 2011 sur la réforme de l'arbitrage.
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Droit du commerce international
Jean-baptiste Racine, Fabrice Siiriainen
- Dalloz
- Cours
- 5 Septembre 2007
- 9782247071302
Le droit du commerce international est devenu une discipline fondamentale à l'heure de la mondialisation de l'économie.
C'est d'un droit particulier dont ils agit : un droit par nature composite, fait de règles nationales et internationales, publiques et privées, qui mélange les règles de conflit et les règles matérielles et qui connaît le phénomène particulier de la lex mercatoria. outre les sources du droit du commerce international, alimentées notamment par l'organisation mondiale du commerce, l'ouvrage se propose d'étudier les opérateurs du commerce international, à savoir les sociétés et les etats, les opérations du commerce international : vente, transport, distribution, transfert de technologies, etc, et enfin le contentieux du commerce international à travers sa figure emblématique : l'arbitrage.
L'ouvrage s'adresse aux étudiants qui découvrent la matière ainsi qu'aux universitaires et praticiens. il allie connaissances théoriques et orientations pratiques. il ouvre sur une vision différente du droit, c'est-à-dire un droit partiellement dissocié de l'etat. il met aussi l'accent sur la nécessité de bâtir un droit répondant aux défis de la mondialisation.
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Cette oeuvre (édition relié) fait partie de la série TREDITION CLASSICS. La maison d'édition tredition, basée à Hambourg, a publié dans la série TREDITION CLASSICS des ouvrages anciens de plus de deux millénaires. Ils étaient pour la plupart épuisés ou uniquement disponible chez les bouquinistes. La série est destinée à préserver la littérature et à promouvoir la culture. Avec sa série TREDITION CLASSICS, tredition à comme but de mettre à disposition des milliers de classiques de la littérature mondiale dans différentes langues et de les diffuser dans le monde entier.
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Athalie
Anne Piéjus, Jean Racine, Jean-baptiste Moreau
- Societe Francaise De Musicologie
- 1 Janvier 2005
- 9790560040264
Cette édition d'Athalie de Racine réunit, pour la première fois, le texte original de la tragédie de Jean Racine, écrite pour les Demoiselles de Saint-Cyr en 1691, et les intermèdes musicaux de Jean-Baptiste Moreau, en suivant le déroulement de la pièce, marquée par l'intrication de la musique au sein de la déclamation. La musique intervient sous la forme de prologue, ouverture, et d'intermèdes situés au cours des actes et à la fin de ceux-ci. Composée pour voix de femmes (solos et choeurs à deux voix) et petit ensemble instrumental, elle représente un quart du spectacle d'Athalie.
On a joint à l'édition d'Athalie celle d'intermèdes anonymes composés au milieu du XVIIIe siècle d'après la version originale de Moreau. Plus brefs, ils privilégient les pièces chorales au détriment des solos et sont écrits pour voix mixtes.
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Esther
Jean-baptiste Moreau, Jean Racine, Anne Piéjus
- Societe Francaise De Musicologie
- 2 Avril 2003
- 9790560040257
Esther, avant-dernière tragédie de Racine, fut écrite pour les " Demoiselles " de la maison royale de Saint-Cyr, créée à l'initiative de Mme de Maintenon, épouse de Louis XIV. Elle y fut créée devant un public de courtisans au carnaval de 1689 et inaugura dans cette institution une éphémère tradition de théâtre à intermèdes musicaux. La musique fait intervenir un ensemble instrumental à trois parties (prélude, ouverture, entracte), un choeur formé des jeunes filles de la suite d'Esther, des solos et des ensembles vocaux. Bien qu'elle ait été conçue pour voix de femmes, la musique de Moreau peut aussi être interprétée par un ensemble de voix mixtes. Cette édition présente pour la première fois le texte déclamé, conservé en orthographe ancienne, et l'intégralité de la musique établie d'après les sources contemporaines de la création de l'oeuvre.
Avant-propos bilingue français-anglais, 12 fac-similés.
